Publication du site

Ce site et services associés sont la propriété de :
SAS LA VOUTE TOURISME
Manoir de la Voûte, 2 Rue du Bois Lainé 41110 Pouillé – France
Tél. +33(0)2.54.71.32.20
SAS au capital de 425 000 euros / Code APE/NAF : 5520Z
SIRET : 819813221 00010 R.C.S. BLOIS
N° de TVA intracommunautaire : FR 19 819813221
Directeur de la publication : M. Jean-Paul Baradel
L’éditeur s’engage à respecter l’ensemble des lois concernant la mise en place et l’activité d’un site internet.

Hébergement du site

1&1 Internet SARL
7, place de la Gare
BP 70109
57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR RCS Sarreguemines B 431 303 775
SIRET 431 303 775 000 16 Code APE : 6201Z
Identification intracommunautaire FR 13 431303775

Conception et maintenance du site

In-Toorism
Stéphane DRAGO
2 ,rue des jardins
44640 SAINT JEAN DE BOISEAU
www.site-tourisme.com

Utilisation, contenu et liens du site

L’utilisation de ce site est réservée à un usage strictement personnel de l’utilisateur. Toute reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie, à d’autres fins sur un quelconque support, est interdite sans l’autorisation expresse et préalable de SAS LA VOUTE TOURISME.
Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Les présentes conditions générales ainsi que les informations et données contenues dans ce site sont sujettes à modification sans préavis.
Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d’autres sites et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de SAS LA VOUTE TOURISME.
La mise en œuvre d’un lien hypertexte vers le site www.manoirdelavoute.com ou www.chambre-hote-chateau-loire.com ne pourra se faire que sous réserve de l’autorisation expresse et préalable de SAS LA VOUTE TOURISME.

Données personnelles, Informatique et libertés

Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires éventuellement présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à SAS LA VOUTE TOURISME, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Vous disposez, conformément à la loi française n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par courrier postal à l’adresse suivante :
MANOIR DE LE VOUTE  M. Jean-Paul BARADEL 2, rue du Bois Lainé 41110 Pouillé – France.

Propriété intellectuelle

SAS LA VOUTE TOURISME informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre SAS LA VOUTE TOURISME informe notamment les utilisateurs que toutes les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées par leurs propriétaires respectifs et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d’auteur.
Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de SAS LA VOUTE TOURISME ou de tiers ayant autorisé SAS LA VOUTE TOURISME à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l’autorisation expresse et préalable de SAS LA VOUTE TOURISME. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l’utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l’article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 € d’amende.

Droit applicable

Les sites www.chambre-hote-chateau-loire.com et www.manoirdelavoute.com et les présentes conditions générales sont soumis au droit français.

Limitation de responsabilité

Vous utilisez les sites www.chambre-hote-chateau-loire.com et www.manoirdelavoute.com sous votre seule et entière responsabilité. SAS LA VOUTE TOURISME ne pourra pas être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l’accès et de l’utilisation de ce site par l’utilisateur ou de sites qui lui sont liés.

Médiation

Conformément aux dispositions du code de la consommation, le locataire consommateur a le droit de recourir gratuitement à un service de médiation en cas de litige. Le médiateur proposé est le Médiateur Tourisme Voyage. Il peut être joint à l’adresse suivante :

MTV Médiation Tourisme Voyage

BP 80 303
75 823 Paris Cedex 17

Copyright et Crédits

Site et contenus : Copyright www.chambre-hote-chateau-loire.com  et www.manoirdelavoute.com. Tous droits réservés.